Mentions Légales

Le présent site est la propriété de l’APEV, association loi 1901 dont le siège social est situé au :

36 rue Hélène Boucher – Boigneville – 28130 YERMENONVILLE – FRANCE

Toutes les mentions concernant les produits de l’APEV sont fournies à titre d’information. Elles ne constituent pas un engagement de la part de l’APEV. Les informations contenues sur les pages web de l’APEV ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité de de l’APEV.


Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité, et en particulier les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les textes, images, et sons composant ce site sont la propriété de l’APEV.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille. De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’APEV est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation de tout ou partie du contenu du présent site Web et ceci comprend notamment, les documents, éléments graphiques, logiciels, et autres présentations sont interdites.

Le site de l’APEV est privé et diffusé gratuitement sur le réseau internet dans un but informatif et non lucratif.


GOOGLE ANALYTICS :

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (” Google “). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.


Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de l’APEV est donc également interdite.


Toutes les autres marques mentionnées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.


Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’APEV.

Les utilisateurs du site Web sont autorisés à mettre en place un hyperlien en direction de ce site.


En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.apev-voise.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.

Propriétaire et/ou éditeur du site : APEV
Statut : Association – Capital : N/A – SIRET : 447 870 536 00011
N° RNA : W281002341
Adresse éditeur : 36 rue Hélène Boucher – Boigneville – 28130 YERMENONVILLE – FRANCE
Téléphone éditeur : 09 62 21 69 84
Responsable publication : Eric FELLER (Président)
Mail responsable publication : contact@apev-voise.com
Webmestre : contact@apev-voise.com

Hébergeur : CORSAIRE Production (C-PROD)
Statut : SARL – Capital : 5500 euros – RCS : Chartres 483 386 843
Adresse hébergeur : 5 rue de Montplaisir – Pont sous Gallardon – 28320 BAILLEAU-ARMENONVILLE – FRANCE
Téléphone hébergeur : +33 (0)2 34 40 04 46
Téléphone / Rép. hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 20
Télécopie hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 21
Mail hébergeur : contact@c-prod.fr
Web hébergeur : https://www.c-prod.fr

Réalisation & administration : CORSAIRE Production association / Stéphane-Ludovic Nicon
Statut : Association – Capital : N/A – SIRET : 404 179 533 00033
N° RNA : W781001969
Adresse : 5 rue de Montplaisir – Pont sous Gallardon – 28320 BAILLEAU-ARMENONVILLE – FRANCE
Téléphone : +33 (0)2 34 40 04 46
Téléphone / Rép : +33 (0)9 79 94 02 20
Télécopie / Fax : +33 (0)9 79 94 02 21
Mail : webmaster@corsaire.org
Web : https://www.corsaire.org

© Copyright APEV / CORSAIRE Production association

Crédit photos : APEV / CORSAIRE Group / Fotolia / Freepicture / Jean-Luc BERGER

Les documents mis à disposition sur ce site, sont avec l’autorisation de leurs auteurs et/ou propriétaires.


Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, dit « RGPD », pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés (dont les droits d’accès, de rectification ou de suppression) sur les traitements de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par mail, par le biais du formulaire de contact de ce site ou par courrier postal envoyé à l’adresse indiquée en bas de cette page.

Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour nous permettre d’analyser la fréquentation de ses pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique (informations non stockées) et/ou de l’inscription à la lettre d’information “newsletter”.

Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de notre part.

Pour la “newsletter”, si vous souhaitez ne plus recevoir de messages de notre part après inscription, vous pouvez vous désinscrire en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet.

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les cookies peuvent être utilisés pour faciliter l’accès des utilisateurs à leurs comptes ainsi que pour afficher des bandeaux publicitaires et des offres par email adaptés à leur manière de naviguer sur internet.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).

Attention : la désactivation des cookies risque de vous empêcher d’utiliser certaines fonctionnalités du site.

Droit de modification

On se réserve le droit d’apporter des modifications à cette déclaration de confidentialité. Les visiteurs et clients de nos sites Internet sont invités à visiter régulièrement cette déclaration de confidentialité pour y consulter la version la plus récente de la politique de confidentialité du groupe.

Droits de rectification

Les informations dans ce site sont destinées à nos services internes, adhérents, nos partenaires et à tout public.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 ou RGPD,  vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant, ainsi que sur les informations communiquées sur ce site, que vous pouvez exercer auprès de :

APEV – 36 rue Hélène Boucher – Boigneville – 28130 YERMENONVILLE – FRANCE